AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 10 janvier 2007

- Le procès-verbal de la séance publique du 13 novembre 2006 a été adopté.
- Les délibérations n° 2007-3847 à 2007-3881, 2007-3883 à 2007-3896, 2007-3898 à 2007-3900 et 2007-3903 à 2007-3906 ont été déposées en préfecture le 15 janvier 2007.
- Les délibérations n° 2007-3882, 2007-3897, 2007-3901 et 2007-3902 ont été retirées.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2007-3847	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 20 novembre 2006 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3848	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 11 décembre 2006 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2006-3289 en date du 27 mars 2006 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2007-3849	Adoption du deuxième programme local de l'habitat (PLH) - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3850	Fontaines Saint Martin - Espaces publics du centre - Modification du programme de travaux et révision de l'autorisation de programme individualisée - Avenant n° 2 à la convention entre la Commune, le département du Rhône et la Communauté urbaine - Convention de participation financière avec la SCI La Bastide Saint Martin - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3851	Villeurbanne - Quartier Saint Jean - Rue du Marais - Convention de mandat - Quitus donné à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3852	Lyon 1er - Place des Terreaux - Convention de mandat - Quitus donné à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3853	Lyon 3° - Place Voltaire - Révision du coût d'opération - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3854	Lyon 1er - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) - Prolongation - Avenant à la convention avec l'Etat, l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (Anah), la ville de Lyon et la région Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3855	Oullins - ZAC Narcisse Bertholey - Place Arlès Dufour - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre le Sigerly, la commune d'Oullins et la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3856	Tassin la Demi Lune - ZAC du Centre - Convention de participation financière passée avec la société Cogedim-Ric et la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3857	Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Tonkin III - Suppression - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3858	Saint Priest - Porte des Alpes - Terrains Renault Trucks - ZAC Berliet - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création de la ZAC et engagement de la procédure de consultation d'aménageurs - Délibération - Annexe
N° 2007-3859	Sathonay Camp - Reconversion de l'ancien camp militaire - Travaux d'équipements primaires - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de projet - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3860	Vaulx en Velin - Quartier de L'Ecoin sous la Combe - Opération globale de requalification - Approbation d'une deuxième tranche de travaux et du nouveau plan de financement - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3861	Programmation des opérations globalisées de voirie 2007 - Actions de proximité, gestion des trafics routiers, maintenance et ouvrages d'art - Délibération - Annexe
N° 2007-3862	Givors - Rue du Moulin - Demande d'inscription à la programmation pluriannuelle d'investissements 2002-2007 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3863	Givors - Rue Gambetta - Demande d'inscription à la programmation pluriannuelle d'investissements 2002-2007 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3864	Irigny - Centre-ville - Réaménagement des voies - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme individualisée le 21 janvier 2003 - Opération n° 0829 Irigny centre-ville - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3865	Saint Priest - Boulevard urbain "est", entre la rue du Dauphiné et la RD 518 - Clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3866	Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Opération n° 0687 - Demande d'individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3867	Bilan des tarifs de parcs de stationnement décidés par la Communauté urbaine le 18 avril 2005 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3868	Lyon 1er - Tables Claudiennes - Parc de stationnement pour résidants - Evolution du mandat et de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2007-3869	Animation économique des conférences des maires lônes et côteaux du Rhône et porte du Sud, 7° et 8° arrondissements de Lyon - Convention triennale avec l'association comité de bassin pour l'emploi Lyon-sud (CBE-LS) - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3870	Animation économique de la conférence des maires Rhône-Amont - Convention triennale avec l'association Carco - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3871	Animation économique de la conférence des maires du plateau nord - Convention triennale avec la chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3872	Animation économique des conférences des maires ouest nord et val d'Yzeron - Convention triennale 2007-2009 avec l'association Techlid - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3873	Animation économique de la conférence des maires Portes des Alpes - Convention du 21 février 2005 avec l'Association san priote pour l'insertion par l'emploi (Aspie) - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3874	Animation économique de la conférence des maires du val de Saône - Convention triennale 2007-2009 avec le syndicat Saône Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3875	Pôle de compétitivité chimie-environnement - Soutien à l'animation et au développement de l'association Axelera - Convention 2007-2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3876	Animation technopolitaine de Lyon Gerland - Convention avec l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3877	Plan marketing - Convention avec l'Aderly - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3878	Accord-cadre de partenariat avec l'Agence française de développement (AFD) 2007-2011 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3879	Office du tourisme et des congrès du Grand Lyon - Convention pour les exercices 2007-2009 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3880	Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (Aderly) - Avenant n° 1 à la convention-cadre - Programme d'actions 2007 - Subvention annuelle - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3881	Convention de partenariat avec l'Agence française de développement (AFD) dans le cadre de la coopération décentralisée avec la ville de Ouagadougou - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3882	Protocole de coopération avec la ville de Lviv en Ukraine - Dossier retiré

finances et institutions

		Date de publication
N° 2007-3883	Montant de la capacité financière 2007-2012 - Vote des crédits de paiement - Révision des autorisations de programme au titre de l'exercice 2007 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3884	Programmation pluriannuelle 2002-2007 - Révision de la liste des opérations - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3885	Budget primitif 2007 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3886	Budget primitif 2007 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3887	Budget primitif 2007 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3888	Budget primitif 2007 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3889	Budget primitif 2007 - Budget annexe du restaurant communautaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3890	Mise en place des enveloppes des opérations globalisées pour la période 2002-2007 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3891	Remplacement de matériels du restaurant - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2007-3892	Individualisation des autorisations de programme foncières pour 2007 - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3893	Réaménagement, remboursements anticipés et refinancement d'emprunts - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3894	Révision de la tarification des données géographiques - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3895	Maintenance et renouvellement informatique - Opération globalisée - Programme d'actions de l'année 2007 - Demande d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3896	Coédition et diffusion de carte IGN - Règlement des droits d'auteur - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3897	Prestations de reprographie administrative, lots n° 1 et 2, marchés n° 030292B et 030293C - Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Alain Gilles repro - Dossier retiré

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2007-3898	Ternay - Station de surveillance du milieu naturel - Transfert de la propriété de cet équipement à la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3899	Jons - Reconstruction de la station d'alerte - Autorisation de signer le permis de construire et la convention d'occupation avec EDF - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3900	Déchèteries de Givors et de Grigny - Règlement intérieur - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3901	Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de la Région urbaine de Lyon - Dossier retiré
N° 2007-3902	Désignation d'un représentant au sein de l'Association des Communautés urbaines de France - Dossier retiré
N° 2007-3903	Saint Priest, Vénissieux - Boulevard de Parilly - Avenue Charles de Gaulle - Bassin de Parilly - Individualisation d'autorisation de programme - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3904	Adhésion de Grigny et Givors à la Communauté urbaine - Transport et épuration - Autorisation de signer une convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3905	Adhésion de Grigny et Givors à la Communauté urbaine - Alimentation en eau potable - Autorisation de signer une convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2007-3906	Création d'emploi dans le cadre de l'adhésion de Givors et de Grigny - Délibération - (sans annexe)